(article que j'ai publié le 5 juillet 2006 dans le blog e-soc )
Ce matin j’étais à un colloque sur l’édition numérique à l’Université de Paris VIII à Saint-Denis, colloque intéressant. Une intervention d’un universitaire nous donnant la seule définition du livre qui selon lui existerait, celle « faite par Bercy pour l’application du taux réduit de TVA de 5,5% », cette intervention me paraît un brin rhétorique.
Mais je n’allais pas tarder à en avoir une illustration l’après-midi- même (j’ai toujours préféré les travaux pratiques à la théorie). En rendez-vous chez un éditeur scientifique français (il n’en reste que très peu…), j’entends de nouveau parler de TVA – c’est rare quand j’entends parler deux fois de TVA dans la même journée – pour des revues cette fois-ci.
Une revue scientifique, c’est sur papier et sur internet, avec abonnement couplé, figurez-vous que l’éditeur doit appliquer le taux réduit de TVA de 2,1% pour les recettes liées à l’édition papier, et le taux normal de 19,6% pour les recettes liées à l’édition sur internet, et tout çà pour le même contenu ! Amusant non ?
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